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Marques déposées par BEYER
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ANNE SCHOLTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE SCHOLTES
BEYER, Annette Veuve SCHOLTES

Numéro de dépôt :
1251826
Date de dépôt :
22/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2023

Présentation de la marque ANNE SCHOLTES

Déposée le 22 novembre 1983 par BEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE SCHOLTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEYER, Annette Veuve SCHOLTES domicilié(e) 24 rue du Crève-Coeur - 57100 - THIONVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ANNE SCHOLTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANNE SCHOLTES est expirée depuis le 22 novembre 2023.


BEYER, Annette Veuve SCHOLTES - 24 rue du Crève-Coeur - 57100 - THIONVILLE - France


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247508 - Publication au BOPI 2003-08-05

Renouvellement sans limitation n°2025610 - Publication au BOPI 1993-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2013 n°2540566 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-30

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.